Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACL
Alexis Coussement Lumières, sarl

Numéro de dépôt :
4309167
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2026
ACL de Alexis Coussement Lumières

Présentation de la marque ACL

Déposée le 21 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alexis Coussement Lumières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alexis Coussement Lumières domicilié(e) 58 rue des Grands Champs - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 289 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexis Coussement Lumières, M. Coussement Alexis domicilié(e) 58 RUE des grands champs - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ACL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309167.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACL arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

Alexis Coussement Lumières a également déposé les autres marques suivantes : ACL


Alexis Coussement Lumières, sarl - 58 rue des Grands Champs - 75020 - PARIS - France - SIREN 414289355


Alexis Coussement Lumières, M. Coussement Alexis - 58 RUE des grands champs - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Maîtrise d'oeuvre de projets d'éclairage (construction) ;

Services de photographie, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Architecture ; décoration intérieure ; conseil technique et esthétique en éclairage auprès des musées et institutions culturelles ; conseil technique et esthétique en éclairage auprès d'architectes, décorateurs, scénographes, architectes d'intérieur ; services d'urbanismes ;

Services d'architectes – paysagistes.